Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Nicolas SERRETTE
/
PATOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATOU
Nicolas SERRETTE

Numéro de dépôt :
3958002
Date de dépôt :
03/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2022
PATOU de Nicolas SERRETTE

Présentation de la marque PATOU

Déposée le 3 novembre 2012 par Nicolas SERRETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est Nicolas SERRETTE domicilié(e) 18 Rue du Ruisseau - 07130 - CORNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMIEN-SERRETTE, M. SERRETTE Nicolas domicilié(e) 18 Rue du Ruisseau - 07130 - CORNAS - France.

La marque PATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATOU est expirée depuis le 3 novembre 2022.


Nicolas SERRETTE - 18 Rue du Ruisseau - 07130 - CORNAS - France


DUMIEN-SERRETTE, M. SERRETTE Nicolas - 18 Rue du Ruisseau - 07130 - CORNAS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Vins.