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Marques déposées par la société NICOLAS SELLE E.A.R.L
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LE BEAU VIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BEAU VIN
NICOLAS SELLE E.A.R.L., Exploitation agricole à reponsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4364396
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE BEAU VIN de NICOLAS SELLE E.A.R.L

Présentation de la marque LE BEAU VIN

Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par la société NICOLAS SELLE E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BEAU VIN »

Le déposant est la société NICOLAS SELLE E.A.R.L domicilié(e) 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 232 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS SELLE, E.A.R.L, M. Nicolas SELLE domicilié(e) 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NICOLAS SELLE E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : Capcièra , Le cinquième élément , Peiruda


NICOLAS SELLE E.A.R.L., Exploitation agricole à reponsabilité limitée - 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France - SIREN 381232222


NICOLAS SELLE, E.A.R.L, M. Nicolas SELLE - 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 2 janvier 2019 - Rejet total n°744131 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.