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Marques déposées par la société NICOLAS SELLE E.A.R.L
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Capcièra
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Capcièra
NICOLAS SELLE E.A.R.L, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4364380
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2027
Capcièra de NICOLAS SELLE E.A.R.L

Présentation de la marque Capcièra

Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par la société NICOLAS SELLE E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capcièra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la société NICOLAS SELLE E.A.R.L domicilié(e) 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 232 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS SELLE, E.A.R.L, M. Nicolas SELLE domicilié(e) 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France.

La marque Capcièra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capcièra arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

NICOLAS SELLE E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : Le cinquième élément , Peiruda , LE BEAU VIN


NICOLAS SELLE E.A.R.L, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France - SIREN 381232222


NICOLAS SELLE, E.A.R.L, M. Nicolas SELLE - 200 CHEMIN DU VERT - 82370 - CAMPSAS - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.