Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Hermes
M. NICOLAS SEFFUSATTI
M. Matthieu ROLLIN

Numéro de dépôt :
4250285
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Hermes de NICOLAS SEFFUSATTI

Présentation de la marque Les Hermes

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par monsieur NICOLAS SEFFUSATTI et monsieur Matthieu ROLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Hermes »

Les déposants sont monsieur NICOLAS SEFFUSATTI domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France et monsieur Matthieu ROLLIN domicilié(e) 131 Rue du Plateau - 34790 - Grabels - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS SEFFUSATTI domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

NICOLAS SEFFUSATTI a également déposé les autres marques suivantes : T TANINS , Cassagne&Vitailles , Duc de Lamon , Romance Royale , Grande Termiere , WINEO , 1907 La Révolte , T TANINS , Paul Lavigne , Beau Mage


M. NICOLAS SEFFUSATTI - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France

M. Matthieu ROLLIN - 131 Rue du Plateau - 34790 - Grabels - France


M. NICOLAS SEFFUSATTI - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 29 novembre 2016 - Rejet total n°690002 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.