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Marques déposées par monsieur NICOLAS SEFFUSATTI
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Grande Place Royale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grande Place Royale
M. NICOLAS SEFFUSATTI
M. Matthieu ROLLIN

Numéro de dépôt :
4227496
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2025
Grande Place Royale de NICOLAS SEFFUSATTI

Présentation de la marque Grande Place Royale

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2015 par monsieur NICOLAS SEFFUSATTI et monsieur Matthieu ROLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grande Place Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur NICOLAS SEFFUSATTI domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France et monsieur Matthieu ROLLIN domicilié(e) 131 Rue du Plateau - 34790 - Grabels - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS SEFFUSATTI domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France.

La marque Grande Place Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Place Royale arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.

NICOLAS SEFFUSATTI a également déposé les autres marques suivantes : T TANINS , Cassagne&Vitailles , Duc de Lamon , Romance Royale , Grande Termiere , WINEO , 1907 La Révolte , T TANINS , Paul Lavigne , Beau Mage


M. NICOLAS SEFFUSATTI - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France

M. Matthieu ROLLIN - 131 Rue du Plateau - 34790 - Grabels - France


M. NICOLAS SEFFUSATTI - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.