Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cassagne&Vitailles
M. Nicolas Seffusatti
M. Matthieu Rollin

Numéro de dépôt :
4100493
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2024
Cassagne&Vitailles de Nicolas Seffusatti

Présentation de la marque Cassagne&Vitailles

Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par monsieur Nicolas Seffusatti et monsieur Matthieu Rollin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cassagne&Vitailles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Les déposants sont monsieur Nicolas Seffusatti domicilié(e) 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France et monsieur Matthieu Rollin domicilié(e) 131 Rue du Plateau - 34790 - Grabels - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Seffusatti domicilié(e) 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France.

La marque Cassagne&Vitailles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cassagne&Vitailles arrivera à expiration en date du 24 juin 2024.

Nicolas Seffusatti a également déposé les autres marques suivantes : T TANINS , Duc de Lamon , Romance Royale , Grande Termiere , WINEO , 1907 La Révolte , T TANINS , Paul Lavigne , Beau Mage , Lark Bay


M. Nicolas Seffusatti - 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France

M. Matthieu Rollin - 131 Rue du Plateau - 34790 - Grabels - France


M. Nicolas Seffusatti - 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.