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Marques déposées par monsieur NICOLAS SEFFUSATTI
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Bassel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bassel
M. NICOLAS SEFFUSATTI
M. Matthieu ROLLIN

Numéro de dépôt :
4269470
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2026
Bassel de NICOLAS SEFFUSATTI

Présentation de la marque Bassel

Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par monsieur NICOLAS SEFFUSATTI et monsieur Matthieu ROLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bassel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Les déposants sont monsieur NICOLAS SEFFUSATTI domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France et monsieur Matthieu ROLLIN domicilié(e) 131 Rue du Plateau - 34790 - Grabels - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS SEFFUSATTI domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France.

La marque Bassel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bassel arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

NICOLAS SEFFUSATTI a également déposé les autres marques suivantes : T TANINS , Cassagne&Vitailles , Duc de Lamon , Romance Royale , Grande Termiere , WINEO , 1907 La Révolte , T TANINS , Paul Lavigne , Beau Mage


M. NICOLAS SEFFUSATTI - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France

M. Matthieu ROLLIN - 131 Rue du Plateau - 34790 - Grabels - France


M. NICOLAS SEFFUSATTI - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.