NOBLESSE DE FRANCE
Présentation de la marque NOBLESSE DE FRANCE
Déposée le 23 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) NICOLAS SCHILLING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBLESSE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 1 décembre 2024.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOBLESSE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOBLESSE DE FRANCE est expirée depuis le 23 juillet 2022.
NICOLAS SCHILLING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-36
Inscription le 23 novembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°151817 - Publication au BOPI 1992-11-23
Publication - Publication au BOPI 1992-30
Inscription le 26 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161460 - Publication au BOPI 1993-07-26
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2002 n°2225154 - Publication au BOPI 2002-07-23
Republication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46
Renouvellement sans limitation le 9 février 2012 n°2491397 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-09