Marque expirée - Marque en non vigueur

DEEP CCR TARTIFLETTE Team EXTREM DEEP DIVERS
NICOLAS SCHIAVON
THIERRY MARRA
JEROME MERCIER

Numéro de dépôt :
3608417
Date de dépôt :
30/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2018
DEEP CCR TARTIFLETTE Team EXTREM DEEP DIVERS de NICOLAS SCHIAVON

Présentation de la marque DEEP CCR TARTIFLETTE Team EXTREM DEEP DIVERS

Déposée le 30 octobre 2008 par NICOLAS SCHIAVON, THIERRY MARRA, JEROME MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEEP CCR TARTIFLETTE Team EXTREM DEEP DIVERS »

Les déposants sont NICOLAS SCHIAVON domicilié(e) 23 allee des erables,73190 CHALLES LES EAUX - 73190 - France, THIERRY MARRA domicilié(e) 154 route du Montelier,01120 PIZAY - 01120 - France, JEROME MERCIER domicilié(e) 43 AV DU MAINE,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS SCHIAVON domicilié(e) 23 allee des erables,73190 CHALLES LES EAUX - 73190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEEP CCR TARTIFLETTE Team EXTREM DEEP DIVERS est expirée depuis le 30 octobre 2018.


NICOLAS SCHIAVON - 23 allee des erables,73190 CHALLES LES EAUX - 73190 - France

THIERRY MARRA - 154 route du Montelier,01120 PIZAY - 01120 - France

JEROME MERCIER - 43 AV DU MAINE,75014 PARIS - 75014 - France


NICOLAS SCHIAVON - 23 allee des erables,73190 CHALLES LES EAUX - 73190 - France


Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises.