Déposée le 28 novembre 2008 par nicolas saumagne et agnès saumagne savalle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « N Saumagne »
Les déposants sont nicolas saumagne domicilié(e) 5 place de l'hôpital,74800 LA ROCHE SUR FORON - 74800 - France et agnès saumagne savalle domicilié(e) 5 place de l'hôpital,74800 LA ROCHESUR FORON - 74800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, agnès saumagne savalle domicilié(e) 5 place de l'hôpital,74800 LA ROCHESUR FORON - 74800 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N Saumagne est expirée depuis le 28 novembre 2018.
nicolas saumagne - 5 place de l'hôpital,74800 LA ROCHE SUR FORON - 74800 - France
agnès saumagne savalle - 5 place de l'hôpital,74800 LA ROCHESUR FORON - 74800 - France - SIREN 4
agnès saumagne savalle - 5 place de l'hôpital,74800 LA ROCHESUR FORON - 74800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Instruments de musique ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
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