Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par monsieur nicolas sassatelli
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est monsieur nicolas sassatelli domicilié(e) la dorgale - les oliviers - 13360 - roquevaire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nicolas sassatelli domicilié(e) la dorgale - les oliviers - 13360 - roquevaire - France.
La marque ITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITO arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.
nicolas sassatelli a également déposé les autres marques suivantes : isikey
M. nicolas sassatelli - la dorgale - les oliviers - 13360 - roquevaire - France
M. nicolas sassatelli - la dorgale - les oliviers - 13360 - roquevaire - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).
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