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Marques déposées par monsieur nicolas sassatelli
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ITO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ITO
M. nicolas sassatelli

Numéro de dépôt :
4225718
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
ITO de nicolas sassatelli

Présentation de la marque ITO

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par monsieur nicolas sassatelli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur nicolas sassatelli domicilié(e) la dorgale - les oliviers - 13360 - roquevaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nicolas sassatelli domicilié(e) la dorgale - les oliviers - 13360 - roquevaire - France.

La marque ITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 19 20 21 22 24 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITO arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

nicolas sassatelli a également déposé les autres marques suivantes : isikey


M. nicolas sassatelli - la dorgale - les oliviers - 13360 - roquevaire - France


M. nicolas sassatelli - la dorgale - les oliviers - 13360 - roquevaire - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).