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Marques déposées par monsieur Nicolas SAINTE-CLUQUE
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Ensemble pour Narbonne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ensemble pour Narbonne
Monsieur Nicolas SAINTE-CLUQUE

Numéro de dépôt :
4512262
Date de dépôt :
03/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2029

Présentation de la marque Ensemble pour Narbonne

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2019 par monsieur Nicolas SAINTE-CLUQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ensemble pour Narbonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Nicolas SAINTE-CLUQUE domicilié(e) 18 avenue Pierre Sémard - 11100 - Narbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas Sainte-Cluque domicilié(e) 18 avenue Pierre Sémard - 11100 - Narbonne - France.

La marque Ensemble pour Narbonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble pour Narbonne arrivera à expiration en date du 3 janvier 2029.

Nicolas SAINTE-CLUQUE a également déposé les autres marques suivantes : NARBONNE EN COMMUN


Monsieur Nicolas SAINTE-CLUQUE - 18 avenue Pierre Sémard - 11100 - Narbonne - France


Monsieur Nicolas Sainte-Cluque - 18 avenue Pierre Sémard - 11100 - Narbonne - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.