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Marques déposées par monsieur Nicolas Ruelle
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LA CHARIOTTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHARIOTTE
Monsieur Nicolas Ruelle

Numéro de dépôt :
4691022
Date de dépôt :
13/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2030
LA CHARIOTTE de Nicolas Ruelle

Présentation de la marque LA CHARIOTTE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2020 par monsieur Nicolas Ruelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHARIOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est monsieur Nicolas Ruelle domicilié(e) 70 rue de l'epi - 34130 - Valergues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas Ruelle domicilié(e) 70 Rue de l'epi - 34130 - Valergues - France.

La marque LA CHARIOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4691022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARIOTTE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2030.


Monsieur Nicolas Ruelle - 70 rue de l'epi - 34130 - Valergues - France


Monsieur Nicolas Ruelle - 70 Rue de l'epi - 34130 - Valergues - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

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