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Marques déposées par monsieur Nicolas RUELLE
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CESM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CESM
Monsieur Nicolas RUELLE

Numéro de dépôt :
4515776
Date de dépôt :
15/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2029
CESM de Nicolas RUELLE

Présentation de la marque CESM

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par monsieur Nicolas RUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CESM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur Nicolas RUELLE domicilié(e) 133 boulevard Saint-Michel - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CESM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESM arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.

Nicolas RUELLE a également déposé les autres marques suivantes : CESM


Monsieur Nicolas RUELLE - 133 boulevard Saint-Michel - 75005 - PARIS - France


IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Construction ; services de fabrication, construction, installation, entretien, réparation, nettoyage, révision et maintenance d'équipements portuaires et maritimes ; services de fabrication, construction, installation, entretien, réparation, nettoyage, révision et maintenance de machines de chantier naval ; services de location d'équipements portuaires et maritimes ; services de location de machines de chantier naval ; services d’aménagement d’équipements portuaires et maritimes ; services d’aménagement de chantier naval ; mise à disposition d’informations en matière d’équipements portuaires et maritimes et de chantier naval ; services de conseils en matière d’équipements portuaires et maritimes et de chantier naval; services de fabrication, construction, installation, entretien, réparation, nettoyage, révision et maintenance de pontons, ras débordoirs, engins flottants, équipements portuaires pour l’amarrage et l’accostage, produits d’amarrage et d’accostage, notamment, bollards, crocs à largage rapide, défenses, boucliers, passerelles, plateformes et services de conseils y relatifs ; services de construction maritime ; réparation navale ; services d'un chantier naval ;

Chaudronnerie ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; assemblage sur mesure d’équipements portuaires et maritimes ; fabrication d’outillages pour les travaux maritimes et publics sur commande et notamment guides de battage, guides pour gabion, palonniers, trépans, coffrages ; fabrication de produits sur commande et notamment d’équipements portuaires et maritimes ; fabrication sur commande de machines et d'outils pour les chantiers navals ; services de galvanisation et de métallisation, traitement et fonte de métaux, durcissement de métaux et produits métalliques ; traitement des métaux ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles et de recherches industrielles ; conception et développement d'équipements portuaires et maritimes et de machines de chantier naval ; services d'essais de contrôle de la qualité ; audits de qualité ; services de conception technique et architecturale d'équipements portuaires et maritimes ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; services de conception de produits pour le compte de tiers ; étude et planification de projets techniques études, planification et projets de recherches techniques ; services de dessin industriel et de dessinateurs d'arts graphiques et notamment dans le domaine portuaire, maritime et naval ; conception en matière d’aménagement portuaire et maritime ; conception de plans d'équipements portuaires et maritimes et de machines de chantier naval; services de stylisme (esthétique industrielle) ; services de conception graphique ; recherche et développement dans le domaine des équipements portuaires, maritimes et navals ; conseil en ingénierie en matière d’ équipements portuaires, maritimes et navals.