Déposée par voie électronique le 11 octobre 2010 par NICOLAS ROUSSEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUPER CAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est NICOLAS ROUSSEAUX domicilié(e) LE PUY 23350 TERCILLAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS ROUSSEAUX domicilié(e) LE PUY 23350 TERCILLAT - France.
La marque SUPER CAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NICOLAS ROUSSEAUX - LE PUY 23350 TERCILLAT - France
NICOLAS ROUSSEAUX - LE PUY 23350 TERCILLAT - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 23 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558631 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23
Inscription le 12 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606414 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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