Marque expirée - Marque en non vigueur

Debsa
nicolas Rosadini
adil mohib

Numéro de dépôt :
3463097
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/11/2016
Debsa de nicolas Rosadini

Présentation de la marque Debsa

Déposée le 16 novembre 2006 par nicolas Rosadini et adil mohib auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Debsa »

Les déposants sont nicolas Rosadini domicilié(e) les hoirs d'esteve,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France et adil mohib domicilié(e) 31 terrasses de la buon aigo,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nicolas rosadini domicilié(e) les hoirs d'esteve,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Debsa est expirée depuis le 16 novembre 2016.

nicolas Rosadini a également déposé les autres marques suivantes : ARN ASSURANCES , en palace


nicolas Rosadini - les hoirs d'esteve,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France

adil mohib - 31 terrasses de la buon aigo,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France


nicolas rosadini - les hoirs d'esteve,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.