Marque enregistrée - Marque en vigueur

Code Cuisine LE TRAITEUR GRAND-EST
Monsieur nicolas rivoallan

Numéro de dépôt :
4634068
Date de dépôt :
22/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2030
Code Cuisine LE TRAITEUR GRAND-EST de nicolas rivoallan

Présentation de la marque Code Cuisine LE TRAITEUR GRAND-EST

Déposée par voie électronique le 22 mars 2020 par monsieur nicolas rivoallan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Code Cuisine LE TRAITEUR GRAND-EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est monsieur nicolas rivoallan domicilié(e) 58 rue du béarn - 54400 - cosnes et romain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur nicolas rivoallan domicilié(e) 58 rue du béarn - 54400 - cosnes et romain - France.

La marque Code Cuisine LE TRAITEUR GRAND-EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634068.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code Cuisine LE TRAITEUR GRAND-EST arrivera à expiration en date du 22 mars 2030.

nicolas rivoallan a également déposé les autres marques suivantes : CODE-CUISINE.COM ATELIER DE CUISINE , Léon & Marcel Cuisine du terroir , Madeleines de Longwy , Le puits de siège , LE TRAITEUR GRAND - EST


Monsieur nicolas rivoallan - 58 rue du béarn - 54400 - cosnes et romain - France


Monsieur nicolas rivoallan - 58 rue du béarn - 54400 - cosnes et romain - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.