Marque expirée - Marque en non vigueur

INSERMATIC
Nicolas RICHARD

Numéro de dépôt :
3627024
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2019
INSERMATIC de Nicolas RICHARD

Présentation de la marque INSERMATIC

Déposée le 3 février 2009 par Nicolas RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSERMATIC »

Le déposant est Nicolas RICHARD domicilié(e) 13 rue des gayettes - 10000 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas RICHARD domicilié(e) 13 des gayettes - 10000 - TROYES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSERMATIC est expirée depuis le 3 février 2019.

Nicolas RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : Chèque Cadeau Ecolo , Tout Bio Tout Eco


Nicolas RICHARD - 13 rue des gayettes - 10000 - TROYES - France


Nicolas RICHARD - 13 des gayettes - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 7 décembre 2009 - Rejet partiel n°511479 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines).