Marque enregistrée - Marque en non vigueur

City Domination
M. Nicolas Reynolds
M. Vincent Larroque

Numéro de dépôt :
3957570
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2022
City Domination de Nicolas Reynolds

Présentation de la marque City Domination

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2012 par monsieur Nicolas Reynolds et monsieur Vincent Larroque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « City Domination » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur Nicolas Reynolds domicilié(e) 30 rue Jean Bourgey - 69100 - Villeurbanne - France et monsieur Vincent Larroque domicilié(e) 220 Avenue B. Buyer - 69009 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Reynolds domicilié(e) 30 rue Jean Bourgey - 69100 - Villeurbanne - France.

La marque City Domination a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque City Domination est expirée depuis le 31 octobre 2022.


M. Nicolas Reynolds - 30 rue Jean Bourgey - 69100 - Villeurbanne - France

M. Vincent Larroque - 220 Avenue B. Buyer - 69009 - Lyon - France


M. Nicolas Reynolds - 30 rue Jean Bourgey - 69100 - Villeurbanne - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 8 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694238 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-08

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700420 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.