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AccessibleWeb
Marque expirée - Marque en non vigueur

AccessibleWeb
nicolas raibaud

Numéro de dépôt :
3616145
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2018
AccessibleWeb de nicolas raibaud

Présentation de la marque AccessibleWeb

Déposée le 5 décembre 2008 par nicolas raibaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AccessibleWeb »

Le déposant est nicolas raibaud domicilié(e) 27 place de l'union eurpéenne,91300 MASSY - 91300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nicolas raibaud domicilié(e) 27 place de l'union eurpéenne,91300 MASSY - 91300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AccessibleWeb est expirée depuis le 5 décembre 2018.

nicolas raibaud a également déposé les autres marques suivantes : Accessible , Accessible CMS


nicolas raibaud - 27 place de l'union eurpéenne,91300 MASSY - 91300 - France


nicolas raibaud - 27 place de l'union eurpéenne,91300 MASSY - 91300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Logiciels (programmes enregistrés) ; Création de logiciels de maintenance de sites Internet ;

Formation ; Formation sur l'accessibilité des sites Internet ; ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; Création et entretien de sites Internet pour des tiers (esthétique industrielle, conception, développement, conseil) ; Développement de sites accessibles sur des critères définis ; Conception d'outils d'administration.