Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Nicolas RAIBAUD
/
Accessible CMS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Accessible CMS
Nicolas RAIBAUD

Numéro de dépôt :
3616995
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2018
Accessible CMS de Nicolas RAIBAUD

Présentation de la marque Accessible CMS

Déposée le 11 décembre 2008 par Nicolas RAIBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Accessible CMS »

Le déposant est Nicolas RAIBAUD domicilié(e) 27 Place de l'union européenne - 91300 - MASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas RAIBAUD domicilié(e) 27 Place de l'union européenne - 91300 - MASSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accessible CMS est expirée depuis le 11 décembre 2018.

Nicolas RAIBAUD a également déposé les autres marques suivantes : Accessible , AccessibleWeb


Nicolas RAIBAUD - 27 Place de l'union européenne - 91300 - MASSY - France


Nicolas RAIBAUD - 27 Place de l'union européenne - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Elaboration [conception] de logiciels de maintenance de sites Internet.