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Marques déposées par Nicolas RAIBAUD
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Accessible
Marque expirée - Marque en non vigueur

Accessible
Nicolas RAIBAUD

Numéro de dépôt :
3616979
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2018
Accessible de Nicolas RAIBAUD

Présentation de la marque Accessible

Déposée le 11 décembre 2008 par Nicolas RAIBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Accessible »

Le déposant est Nicolas RAIBAUD domicilié(e) 27 Place de l'union européenne - 91300 - MASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas RAIBAUD domicilié(e) 27 Place de l'union européenne - 91300 - MASSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accessible est expirée depuis le 11 décembre 2018.

Nicolas RAIBAUD a également déposé les autres marques suivantes : AccessibleWeb , Accessible CMS


Nicolas RAIBAUD - 27 Place de l'union européenne - 91300 - MASSY - France


Nicolas RAIBAUD - 27 Place de l'union européenne - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Logiciels (programmes enregistrés) ; Création de logiciels de maintenance de sites Internet ;

Formation ; Formation sur l'accessibilité des sites Internet ; ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; Création et entretien de sites Internet pour des tiers (esthétique industrielle, conception, développement, conseil) ; Développement de sites accessibles sur des critères définis ; Conception d'outils d'administration.