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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) nicolas profit design elements
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design elements
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

design elements
nicolas profit design elements, sarl

Numéro de dépôt :
3896280
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/02/2022
design elements de nicolas profit design elements

Présentation de la marque design elements

Déposée le 10 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) nicolas profit design elements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « design elements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) nicolas profit design elements domicilié(e) 6 rue Gobert - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Profit domicilié(e) bat. C - boite 47, 6 rue Gobert - 75011 - Paris - France.

La marque design elements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque design elements est expirée depuis le 10 février 2022.


nicolas profit design elements, sarl - 6 rue Gobert - 75011 - Paris - France


M. Nicolas Profit - bat. C - boite 47, 6 rue Gobert - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).