Marque enregistrée - Marque en vigueur

EdiCarto
Nicolas Poussin Cartographies, SASU

Numéro de dépôt :
4311420
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2026
EdiCarto de Nicolas Poussin Cartographies

Présentation de la marque EdiCarto

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2016 par Nicolas Poussin CartographiesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EdiCarto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est Nicolas Poussin CartographiesTODO domicilié(e) 67 rue du Fond du Val - 76770 - Houppeville - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 365 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Poussin Cartographies, M. Poussin Nicolas domicilié(e) 67 RUE DU FOND DU VAL - 76770 - HOUPPEVILLE - France.

La marque EdiCarto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EdiCarto arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.


Nicolas Poussin Cartographies, SASU - 67 rue du Fond du Val - 76770 - Houppeville - France - SIREN 823365218


Nicolas Poussin Cartographies, M. Poussin Nicolas - 67 RUE DU FOND DU VAL - 76770 - HOUPPEVILLE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.