Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAVASA
Monsieur Nicolas POTTIER

Numéro de dépôt :
4447107
Date de dépôt :
18/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2028
MAVASA de Nicolas POTTIER

Présentation de la marque MAVASA

Déposée par voie électronique le 18 avril 2018 par monsieur Nicolas POTTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAVASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est monsieur Nicolas POTTIER domicilié(e) 3 rue des campanules - 53950 - Louverné - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas POTTIER domicilié(e) 3 rue des campanules - 53950 - Louverné - France.

La marque MAVASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAVASA arrivera à expiration en date du 18 avril 2028.


Monsieur Nicolas POTTIER - 3 rue des campanules - 53950 - Louverné - France


Monsieur Nicolas POTTIER - 3 rue des campanules - 53950 - Louverné - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Bornes métalliques Bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques Corbeilles métalliques Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques Abris métalliques Abribus métalliques Abris métalliques pour cycles Barrières métalliques Barrières anti-effraction métalliques Barrières métalliques pour le contrôle du flux piétonnier Bacs [structures métalliques] Poteaux métalliques Panneaux publicitaires [panneaux d'affichage métalliques] Balises métalliques, non lumineuses Passerelles métalliques Ralentisseurs métalliques Ralentisseurs métalliques pour le contrôle de la circulation Clous Rampes métalliques Plaques signalétiques métalliques ;

Bornes routières lumineuses ou mécaniques Panneaux de signalisation lumineux Panneaux de signalisation modulaires lumineux Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques Panneaux routiers [lumineux] Balises lumineuses Balises de direction Balises de sécurité lumineuses Feux d'avertissement [balises] Miroirs de signalisation Dispositifs lumineux d'avertissement [gyrophares] Drapeaux d'avertissement ;

Mobilier urbain non métallique Corbeilles non métalliques Jardinières [meubles] Bancs [meubles] Tables avec des bancs Bancs de pique-nique Tables Chaises Armoires à pharmacie Chariots [mobilier].