Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPE COD
M. NICOLAS PONSON

Numéro de dépôt :
3888684
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/01/2022
CAPE COD de NICOLAS PONSON

Présentation de la marque CAPE COD

Déposée le 13 janvier 2012 par monsieur NICOLAS PONSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAPE COD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur NICOLAS PONSON domicilié(e) 8 BOULEVARD DE CARELLE - 13540 - PUYRICARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS PONSON domicilié(e) 8 BOULEVARD DE CARELLE - 13540 - PUYRICARD - France.

La marque CAPE COD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPE COD est expirée depuis le 13 janvier 2022.

NICOLAS PONSON a également déposé les autres marques suivantes : ASSET DEVELOPMENT , ASSET DEVELOPMENT , REDMAN , asset developement


M. NICOLAS PONSON - 8 BOULEVARD DE CARELLE - 13540 - PUYRICARD - France


M. NICOLAS PONSON - 8 BOULEVARD DE CARELLE - 13540 - PUYRICARD - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.