Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMUS GENERATION IMMOBILIERE
NICOLAS POILLEAUX
CRISTAL DEVELOPMENT, SARL
PIERRE POILLEAUX ARCHITECTE, EURL

Numéro de dépôt :
4266137
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2026
DOMUS GENERATION IMMOBILIERE de NICOLAS POILLEAUX

Présentation de la marque DOMUS GENERATION IMMOBILIERE

Déposée le 19 avril 2016 par NICOLAS POILLEAUX, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRISTAL DEVELOPMENT, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PIERRE POILLEAUX ARCHITECTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMUS GENERATION IMMOBILIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Les déposants sont NICOLAS POILLEAUX domicilié(e) 37 AVENUE Gambetta - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRISTAL DEVELOPMENT domicilié(e) 46 Avenue Gambetta - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PIERRE POILLEAUX ARCHITECTE domicilié(e) Parc d'activité Annecy – la Ravoire - 74370 - METZ-TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Poilleaux Nicolas domicilié(e) 37 AVENUE Gambetta - 74000 - ANNECY - France.

La marque DOMUS GENERATION IMMOBILIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS GENERATION IMMOBILIERE arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.


NICOLAS POILLEAUX - 37 AVENUE Gambetta - 74000 - ANNECY - France - SIREN 8

CRISTAL DEVELOPMENT, SARL - 46 Avenue Gambetta - 74000 - ANNECY - France - SIREN 4

PIERRE POILLEAUX ARCHITECTE, EURL - Parc d'activité Annecy – la Ravoire - 74370 - METZ-TESSY - France - SIREN 7


M. Poilleaux Nicolas - 37 AVENUE Gambetta - 74000 - ANNECY - France


Inscription le 2 septembre 2016 - Retrait partiel n°678867 - Publication au BOPI 2016-09-02

Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.