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Marques déposées par monsieur NICOLAS Pierre
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TERRE DE LYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE LYS
Mr NICOLAS Pierre

Numéro de dépôt :
94549046
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2004

Présentation de la marque TERRE DE LYS

Déposée le 12 décembre 1994 par monsieur NICOLAS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est monsieur NICOLAS Pierre domicilié(e) Le manoir de Digeon, 80590 Morvillers Saint SATURNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre, Hervé NICOLAS - France.

La marque TERRE DE LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE LYS est expirée depuis le 12 décembre 2004.

NICOLAS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DEPLOIEMENT , RESEAU 1 + 1 , MASTER - MAN , 1 + 1 INFORMATIQUE , TRANSFORMATION , ALTERNATIVES ET DEPLOIEMENT , 1 + 1 MEDIAS , CHATEAU LA BARRALIERE , APN , 1 + 1 MEDIA


Mr NICOLAS Pierre - Le manoir de Digeon, 80590 Morvillers Saint SATURNIN - France


M. Pierre, Hervé NICOLAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Lampes de bureau d'éclairage Fontaines à base de céramique, verre, minéraux, cristaux Meubles, glaces - articles divers de décoration: objets d'art décoratifs à base de céramique, verre, minéraux, cristaux Ustensiles ménagers, de cuisine, relatifs aux ARTS DE LA TABLE et à la décoration intérieure: assiettes - bols - verres - gobelets - pichets - cruches à base de céramique, verre, minéraux, cristaux

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.