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Marques déposées par monsieur NICOLAS Pierre-Alexandre
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Jardins énergétiques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jardins énergétiques
M. NICOLAS Pierre-Alexandre
M. GONFOND Patrice

Numéro de dépôt :
3991198
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/03/2023
Jardins énergétiques de NICOLAS Pierre-Alexandre

Présentation de la marque Jardins énergétiques

Déposée le 19 mars 2013 par monsieur NICOLAS Pierre-Alexandre et monsieur GONFOND Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jardins énergétiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Les déposants sont monsieur NICOLAS Pierre-Alexandre domicilié(e) 14 rue Emile Zola - 26800 - PORTES-LES-VLENCE - France et monsieur GONFOND Patrice domicilié(e) Avenue des Molassis - 13810 - EYGALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS Pierre-Alexandre domicilié(e) 14 rue Emile Zola - 26800 - PORTES-LES-VLENCE - France.

La marque Jardins énergétiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 19 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardins énergétiques est expirée depuis le 19 mars 2023.


M. NICOLAS Pierre-Alexandre - 14 rue Emile Zola - 26800 - PORTES-LES-VLENCE - France

M. GONFOND Patrice - Avenue des Molassis - 13810 - EYGALIERES - France


M. NICOLAS Pierre-Alexandre - 14 rue Emile Zola - 26800 - PORTES-LES-VLENCE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 11 mars 2014 - Rejet partiel n°620234 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; tisanes ; parasiticides ;

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.