Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Nicolas Pieron
/
Domaine Enivrance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Enivrance
Monsieur Nicolas Pieron

Numéro de dépôt :
4595934
Date de dépôt :
04/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2029
Domaine Enivrance de Nicolas Pieron

Présentation de la marque Domaine Enivrance

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2019 par monsieur Nicolas Pieron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Enivrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Nicolas Pieron domicilié(e) 1 route de Gorze - 57130 - Ancy sur Moselle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas Pieron domicilié(e) 1 route de Gorze - 57130 - Ancy sur Moselle - France.

La marque Domaine Enivrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Enivrance arrivera à expiration en date du 4 novembre 2029.


Monsieur Nicolas Pieron - 1 route de Gorze - 57130 - Ancy sur Moselle - France


Monsieur Nicolas Pieron - 1 route de Gorze - 57130 - Ancy sur Moselle - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Inscription le 7 janvier 2020 - Retrait partiel n°777018 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.