Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITRC
Nicolas PETIT

Numéro de dépôt :
3806401
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2021
PETITRC de Nicolas PETIT

Présentation de la marque PETITRC

Déposée par voie électronique le 15 février 2011 par Nicolas PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITRC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Nicolas PETIT domicilié(e) 30 rue saint Protais - 95550 - Bessancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas PETIT domicilié(e) 30 rue saint Protais - 95550 - Bessancourt - France.

La marque PETITRC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITRC est expirée depuis le 15 février 2021.


Nicolas PETIT - 30 rue saint Protais - 95550 - Bessancourt - France


Nicolas PETIT - 30 rue saint Protais - 95550 - Bessancourt - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Activités sportives et culturelles ; Services de loisir.