Marque enregistrée - Marque en vigueur

CERTALYS
M. Nicolas Pélissier

Numéro de dépôt :
4298646
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2026
CERTALYS de Nicolas Pélissier

Présentation de la marque CERTALYS

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par monsieur Nicolas Pélissier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CERTALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Nicolas Pélissier domicilié(e) 22 chemin de l'église - 66500 - Urbanya - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Pélissier domicilié(e) 22 CHEMIN de l'église - 66500 - URBANYA - France.

La marque CERTALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTALYS arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.


M. Nicolas Pélissier - 22 chemin de l'église - 66500 - Urbanya - France


M. Nicolas Pélissier - 22 CHEMIN de l'église - 66500 - URBANYA - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.