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Marques déposées par Nicolas Pelard
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Maisons et Propriétés
Marque expirée - Marque en non vigueur

Maisons et Propriétés
Nicolas Pelard

Numéro de dépôt :
3422638
Date de dépôt :
07/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2016
Maisons et Propriétés de Nicolas Pelard

Présentation de la marque Maisons et Propriétés

Déposée le 7 avril 2006 par Nicolas Pelard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maisons et Propriétés »

Le déposant est Nicolas Pelard domicilié(e) 2 Route de Civry,78790 MULCENT - 78790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Pelard domicilié(e) 2 Route de Civry,78790 MULCENT - 78790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons et Propriétés est expirée depuis le 7 avril 2016.

Nicolas Pelard a également déposé les autres marques suivantes : id2renov , MP MAGNIFIQUES PROPRIETES


Nicolas Pelard - 2 Route de Civry,78790 MULCENT - 78790 - France


Nicolas Pelard - 2 Route de Civry,78790 MULCENT - 78790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

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