Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA GAYOLLE
Monsieur NICOLAS PAUL

Numéro de dépôt :
4684607
Date de dépôt :
22/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2030
DOMAINE LA GAYOLLE de NICOLAS PAUL

Présentation de la marque DOMAINE LA GAYOLLE

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2020 par monsieur NICOLAS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA GAYOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est monsieur NICOLAS PAUL domicilié(e) DOMAINE LA GAYOLLE - 83170 - LA CELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA GAYOLLE, Monsieur NICOLAS PAUL domicilié(e) D205 - 83170 - LA CELLE - France.

La marque DOMAINE LA GAYOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4684607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA GAYOLLE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2030.


Monsieur NICOLAS PAUL - DOMAINE LA GAYOLLE - 83170 - LA CELLE - France


LA GAYOLLE, Monsieur NICOLAS PAUL - D205 - 83170 - LA CELLE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique.