Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Equili-sphère
NICOLAS Patrick

Numéro de dépôt :
3335911
Date de dépôt :
20/01/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/01/2015
Equili-sphère de NICOLAS Patrick

Présentation de la marque Equili-sphère

Déposée le 20 janvier 2005 par NICOLAS Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Equili-sphère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est NICOLAS Patrick domicilié(e) Kerivaut Saint Guy,56330 PLUVIGNER - 56330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS Patrick domicilié(e) Kerivaut Saint Guy,56330 PLUVIGNER - 56330 - France.

La marque Equili-sphère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equili-sphère est expirée depuis le 20 janvier 2015.


NICOLAS Patrick - Kerivaut Saint Guy,56330 PLUVIGNER - 56330 - France


NICOLAS Patrick - Kerivaut Saint Guy,56330 PLUVIGNER - 56330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Appareils médicaux pour exercices corporels. Appareils de massage. Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Mobiles (objets pour la décoration). Sièges. Statues en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques. Engins pour exercices corporels. Appareils de culture physique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].