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Marques déposées par Nicolas Pasquier
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Anaphaz design
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Anaphaz design
Nicolas Pasquier
Sebastien Schaeffer

Numéro de dépôt :
3702644
Date de dépôt :
05/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Anaphaz design de Nicolas Pasquier

Présentation de la marque Anaphaz design

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2010 par Nicolas Pasquier et Sebastien Schaeffer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Anaphaz design »

Les déposants sont Nicolas Pasquier domicilié(e) 8 rue de la Bergerie - 78960 - Voisins le Bretonneux - France et Sebastien Schaeffer domicilié(e) 25 rue de la Croix Mathurine - 78320 - Le Mesnil-Saint-Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sebastien Schaeffer domicilié(e) 25 rue de la Croix Mathurine - 78320 - Le Mesnil-Saint-Denis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42


Nicolas Pasquier - 8 rue de la Bergerie - 78960 - Voisins le Bretonneux - France

Sebastien Schaeffer - 25 rue de la Croix Mathurine - 78320 - Le Mesnil-Saint-Denis - France


Sebastien Schaeffer - 25 rue de la Croix Mathurine - 78320 - Le Mesnil-Saint-Denis - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532881 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).