Marque expirée - Marque en non vigueur

notrespace.fr AU SERVICE DU SPORT
Nicolas PASQUET
Cédric FALQUE

Numéro de dépôt :
3514924
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
20/07/2017
notrespace.fr AU SERVICE DU SPORT de Nicolas PASQUET

Présentation de la marque notrespace.fr AU SERVICE DU SPORT

Déposée le 20 juillet 2007 par Nicolas PASQUET et Cédric FALQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « notrespace.fr AU SERVICE DU SPORT »

Les déposants sont Nicolas PASQUET domicilié(e) 239 rue des argousiers - 74330 - POISY - France et Cédric FALQUE domicilié(e) 91 rue du mont baron - 74330 - EPAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas PASQUET domicilié(e) 239 rue des argousiers - 74330 - POISY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque notrespace.fr AU SERVICE DU SPORT est expirée depuis le 20 juillet 2017.

Nicolas PASQUET a également déposé les autres marques suivantes : NOTRESPHERE.COM LA PLANETE DU SPORT


Nicolas PASQUET - 239 rue des argousiers - 74330 - POISY - France

Cédric FALQUE - 91 rue du mont baron - 74330 - EPAGNY - France


Nicolas PASQUET - 239 rue des argousiers - 74330 - POISY - France


Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 28 juillet 2014 - Rejet partiel n°628078 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Publication de livres ; dressage d'animaux ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure) ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.