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Marques déposées par Nicolas Pascal Courdeau
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Sinexa
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sinexa
Nicolas Pascal Courdeau

Numéro de dépôt :
3681547
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
Sinexa de Nicolas Pascal Courdeau

Présentation de la marque Sinexa

Déposée le 6 octobre 2009 par Nicolas Pascal Courdeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sinexa »

Le déposant est Nicolas Pascal Courdeau domicilié(e) 9 rue Jules Ferry - 87500 - LADIGNAC LE LONG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Courdeau domicilié(e) 9 rue Jules Ferry - 87500 - LADIGNAC LE LONG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sinexa est expirée depuis le 6 octobre 2019.


Nicolas Pascal Courdeau - 9 rue Jules Ferry - 87500 - LADIGNAC LE LONG - France


Nicolas Courdeau - 9 rue Jules Ferry - 87500 - LADIGNAC LE LONG - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.