Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Capsule Paris
M. Nicolas PARIS

Numéro de dépôt :
4099837
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Capsule Paris de Nicolas PARIS

Présentation de la marque Capsule Paris

Déposée par voie électronique le 20 juin 2014 par monsieur Nicolas PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capsule Paris »

Le déposant est monsieur Nicolas PARIS domicilié(e) B202 Le Patio, 2 rue pierre henri teitgen - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas PARIS domicilié(e) B202 Le Patio, 2 rue pierre henri teitgen - 35000 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25


M. Nicolas PARIS - B202 Le Patio, 2 rue pierre henri teitgen - 35000 - RENNES - France


M. Nicolas PARIS - B202 Le Patio, 2 rue pierre henri teitgen - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694452 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Lunettes (optique) ; Lunettes de soleil, articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; montres, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.