Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Belharra surf club
nicolas pamart, Agissant pour le compte de la société "belharra surf club" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3796579
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2021
Belharra surf club de nicolas pamart

Présentation de la marque Belharra surf club

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2011 par nicolas pamart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belharra surf club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est nicolas pamart, Agissant pour le compte de la société "belharra surf club" en cours de formation domicilié(e) 13 rue ramiro arrue - 64500 - ciboure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nicolas pamart domicilié(e) 13 rue ramiro arrue - 64500 - ciboure - France.

La marque Belharra surf club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belharra surf club est expirée depuis le 11 janvier 2021.


nicolas pamart, Agissant pour le compte de la société "belharra surf club" en cours de formation - 13 rue ramiro arrue - 64500 - ciboure - France


nicolas pamart - 13 rue ramiro arrue - 64500 - ciboure - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.