Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPS CLINIQUE ANGEVINE PELVIS SEIN
M. Nicolas Paillocher, Agissant pour le compte de la société "CAPS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4334521
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2027
CAPS CLINIQUE ANGEVINE PELVIS SEIN de Nicolas Paillocher

Présentation de la marque CAPS CLINIQUE ANGEVINE PELVIS SEIN

Déposée par voie électronique le 2 février 2017 par monsieur Nicolas Paillocher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPS CLINIQUE ANGEVINE PELVIS SEIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est monsieur Nicolas Paillocher domicilié(e) 128 boulevard de Strasbourg - 49000 - Angers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CAPS CLINIQUE ANGEVINE PELVIS SEIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPS CLINIQUE ANGEVINE PELVIS SEIN arrivera à expiration en date du 2 février 2027.


M. Nicolas Paillocher, Agissant pour le compte de la société "CAPS" en cours de formation - 128 boulevard de Strasbourg - 49000 - Angers - France


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Services de transcription dans le domaine médical [travaux de bureau] ; Services de traitement de données dans le domaine médical ; Gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; Services de facturation médicale pour médecins et chirurgiens ; Compilation de données statistiques en matière de recherche médicale et chirurgicale ;

Services de recherche médicale et chirurgicale ; Recherches scientifiques à des fins médicales et chirurgicales ; Recherche scientifique à des fins médicales dans le domaine des maladies cancéreuses ;

Services de traitement chirurgical ; services hospitaliers ; services de diagnostics chirurgicaux ; services de chirurgie médicale ambulatoire ; consultations professionnelles en matière chirurgicale ; fourniture de services de dépistage du cancer ; services d'analyses médicales pour le pronostic et le diagnostic du cancer ; services de conseils concernant la chirurgie ; informations en matière de chirurgie.