Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bativ Air Santé Le conseiller en dépollution intérieure
Monsieur nicolas orieux
Monsieur julien pagis

Numéro de dépôt :
4438422
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Bativ Air Santé Le conseiller en dépollution intérieure de nicolas orieux

Présentation de la marque Bativ Air Santé Le conseiller en dépollution intérieure

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par monsieur nicolas orieux et monsieur julien pagis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bativ Air Santé Le conseiller en dépollution intérieure »

Les déposants sont monsieur nicolas orieux domicilié(e) 3 bis rue jean collet - 69330 - Meyzieu - France et monsieur julien pagis domicilié(e) 7 bis route des coteaux - 44450 - La Chapelle basse mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur nicolas Orieux domicilié(e) 3 bis rue jean collet - 69330 - Meyzieu - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

nicolas orieux a également déposé les autres marques suivantes : Ventilation par Filtration Sanitaire ( VFS )


Monsieur nicolas orieux - 3 bis rue jean collet - 69330 - Meyzieu - France

Monsieur julien pagis - 7 bis route des coteaux - 44450 - La Chapelle basse mer - France


Monsieur nicolas Orieux - 3 bis rue jean collet - 69330 - Meyzieu - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 1 juillet 2019 - Rejet total n°760156 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Purificateur d'air; diagnostique et conseil sur la qualité d'air interieur chez le particulier; diagnostique d l'air interieur; peinture dépolluante murs, mobiliers, plafonds; vmc simple flux, double flux et par insufflation avec accessoires; conseil en produit d'entretien et revetements de sol; changement de differents isolants naturel; peinture boiserie et changement fenêtres bois ;

Peinture intérieure; Peinture pour intérieur; Peintures; Peintures anti-bactéries; Peintures anti-humidité; Peintures anti-moisissures; Peintures avec finition satinée; Peintures de décoration; Préparations résistantes à l'humidité [peintures] ;

Appareils de ventilation; Appareils de ventilation mobiles; Extracteurs [ventilation]; Extracteurs [ventilation ou climatisation]; Installations de ventilation; Installations et appareils de ventilation [climatisation] ;

Entretien courant d'appareils de ventilation; Installation d'appareils de ventilation; Installation de systèmes de ventilation et de dépoussiérage; Maintenance et réparation d'appareils de ventilation; Modernisation d'installations de ventilation dans des bâtiments; Modernisation d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation dans des bâtiments; Peinture d'intérieur et d'extérieur; Service de conseils en matière de rénovation de biens immobiliers; Service de conseils en matière d'entretien de bâtiments; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments; Services de conseils en matière de rénovation de bâtiments; Services de nettoyage de conduits de ventilation.