Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMEURES & CHÂTEAUX D'EUROPE
NICOLAS Olivier

Numéro de dépôt :
97706353
Date de dépôt :
26/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2007

Présentation de la marque DEMEURES & CHÂTEAUX D'EUROPE

Déposée le 26 novembre 1997 par NICOLAS Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMEURES & CHÂTEAUX D'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est NICOLAS Olivier, domicilié(e) 20 Presqu'île "les cygnes", Port Ripaille, 74200 Thonon-les-Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS Olivier - France.

La marque DEMEURES & CHÂTEAUX D'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURES & CHÂTEAUX D'EUROPE est expirée depuis le 26 novembre 2007.

NICOLAS Olivier a également déposé les autres marques suivantes : ARTAVIS , Bubble Squid , RELAIS GOURMANDS DE FRANCE , IMODA , RELAIS GOURMANDS D'EUROPE , MATIGNON , IGASTRONOMY , ARCADES PRODUCTIONS , ENTRE NOUS , DAISYBOX


NICOLAS Olivier - 20 Presqu'île "les cygnes", Port Ripaille, 74200 Thonon-les-Bains - France


NICOLAS Olivier - France


Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363068 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Blocs de papier ; enseigne en papier ou en carton ; papiers, cartons, et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches ; tracts ; prospectus ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel pour artistes, pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires : cartes à jouer ; clichés ; photographies. Agence de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision ; communications par services télématiques ; service de téléscription de transmission de messages et de télégrammes ; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques ou de programme de télévisions par tous les moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées, télévision par câbles ; transmission par satellites ; diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéogramme, phonogramme, disques compacts, disques compacts numériques, disques compacts interactif, câble, voie hertzienne, satellites. Communications par terminaux informatiques. Télécommunications. Transmission d'informations, de divertissements ou de données contenues dans des serveurs vocaux ou télématiques ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par code d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondage, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci. Service d'enseignement et d'éducation ; informations en matière de divertissement et de récréation ; édition et prêts d'œuvres musicales et d'œuvres audiovisuelles ; prêt et publication de livres ; divertissements ; conception, production, réalisation, distribution, projection de spectacles, de films, de documentaires, de divertissements notamment pour la radio, la télévision, le cinéma, l'audiovisuel sur bandes vidéo, audio, sur supports informatiques, acoustiques et/ou assimilés ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de films cinématographiques, d'enregistrement phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils de projection et accessoires pour le cinéma, la télévision, le théâtre, le spectacle ; studio de cinéma, de télévision ; services de studio d'enregistrement ; organisation de concours en matières culturelles éducatives ou de divertissement. Services d'enseignements à savoir activités pédagogiques, éducatives, instructives, divertissantes, sportives, culturelles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.