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Marques déposées par monsieur Nicolas NIVELET
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NIVELET PATISSERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIVELET PATISSERIE
M. Nicolas NIVELET, Agissant pour le compte de la société "SARL NIVELET" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3943603
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/09/2022
NIVELET PATISSERIE de Nicolas NIVELET

Présentation de la marque NIVELET PATISSERIE

Déposée le 4 septembre 2012 par monsieur Nicolas NIVELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NIVELET PATISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Nicolas NIVELET domicilié(e) 15 ruelle des vavangues - 97434 - Hermitage les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas NIVELET domicilié(e) 15 ruelle des vavangues - 97434 - Hermitage les bains - France.

La marque NIVELET PATISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943603.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVELET PATISSERIE est expirée depuis le 4 septembre 2022.


M. Nicolas NIVELET, Agissant pour le compte de la société "SARL NIVELET" en cours de formation - 15 ruelle des vavangues - 97434 - Hermitage les bains - France


M. Nicolas NIVELET - 15 ruelle des vavangues - 97434 - Hermitage les bains - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.