Déposée le 29 mai 2012 par monsieur Nicolas Nebot et monsieur Dominique Mattei
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SCARFACE MUSICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Les déposants sont monsieur Nicolas Nebot domicilié(e) 5, rue Daubigny - 75017 - PARIS - France et monsieur Dominique Mattei domicilié(e) 81 Avenue des ternes - 75017 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Nebot domicilié(e) 5, rue Daubigny - 75017 - PARIS - France.
La marque SCARFACE MUSICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Nicolas Nebot - 5, rue Daubigny - 75017 - PARIS - France
M. Dominique Mattei - 81 Avenue des ternes - 75017 - Paris - France
M. Nicolas Nebot - 5, rue Daubigny - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 18 octobre 2012 - Renonciation partielle n°586857 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisaation de spectacle vivant et de comédies musicales (divertissement).
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