Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARFACE MUSICAL
M. Nicolas Nebot
M. Dominique Mattei

Numéro de dépôt :
3922947
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/05/2022
SCARFACE MUSICAL de Nicolas Nebot

Présentation de la marque SCARFACE MUSICAL

Déposée le 29 mai 2012 par monsieur Nicolas Nebot et monsieur Dominique Mattei auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCARFACE MUSICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Les déposants sont monsieur Nicolas Nebot domicilié(e) 5, rue Daubigny - 75017 - PARIS - France et monsieur Dominique Mattei domicilié(e) 81 Avenue des ternes - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Nebot domicilié(e) 5, rue Daubigny - 75017 - PARIS - France.

La marque SCARFACE MUSICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARFACE MUSICAL est expirée depuis le 29 mai 2022.

Nicolas Nebot a également déposé les autres marques suivantes : JULES VERNE SPECTACLE MUSICAL , Le voyage extraordinaire de JULES VERNE , LE VOYAGE EXTRAORDINAIRE DE JULES VERNE , On l'appelait Sissi


M. Nicolas Nebot - 5, rue Daubigny - 75017 - PARIS - France

M. Dominique Mattei - 81 Avenue des ternes - 75017 - Paris - France


M. Nicolas Nebot - 5, rue Daubigny - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 18 octobre 2012 - Renonciation partielle n°586857 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisaation de spectacle vivant et de comédies musicales (divertissement).