Déposée par voie électronique le 24 janvier 2019 par monsieur Nicolas Nargeot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-07 du 15 février 2019.
Le déposant est monsieur Nicolas Nargeot domicilié(e) 53 rue du vieux pont - 77880 - Grez Sur Loing - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clairmont Novus Avocats (Nantes), Madame Delphine Ganoote-Mary domicilié(e) 8 rue porte neuve - 44000 - Nantes - France.
La marque NOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA arrivera à expiration en date du 24 janvier 2029.
Monsieur Nicolas Nargeot - 53 rue du vieux pont - 77880 - Grez Sur Loing - France
Clairmont Novus Avocats (Nantes), Madame Delphine Ganoote-Mary - 8 rue porte neuve - 44000 - Nantes - France
Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20
Agendas personnels électroniques; agendas électroniques; balances électroniques; calculatrices électroniques; clefs électroniques; crayons électroniques; liseuses électroniques; tablettes électroniques; ordinateurs; écrans d'ordinateurs; imprimantes d'ordinateurs; téléphones; téléphones mobiles; téléphones portables; enceintes acoustiques; enceintes de haut-parleurs; coques pour smartphones; coques pour tablettes électroniques; étuis pour smartphones; étuis de protection pour smartphones; housses à rabat pour smartphones ; lunettes ; enceintes ;
Jeu de carte ; étiquettes de bouteille ; cartes; cartes postales; cartes imprimées; cartes d'anniversaire; cartes bristol; cartes de correspondance; cartes de Noël; cartes de visite; cartes de voeux; cartes d'invitation; cartes murales; cartes de collection à collectionner; cartes de voeux de fin d'année; cartes de voeux pop-up; cartes de voeux pour occasions diverses; cartes postales illustrées; cartes pour occasions spéciales; poster ; posters en papier; posters non encadrés; cadre ; cadres à composer [imprimerie]; cadres de toiles pour travaux d'art; cadres d'images en papier; posters sous cadre; cadres d'images en papier [articles de papeterie]; supports pour calendriers; supports pour photographies; supports pour oeuvres d'art; supports visuels imprimés; livres; livres pour bébés [livres de contes]; beaux livres; couvertures de livres; grands-livres; livres animés; livres anniversaires; livres-cadeaux; livres d'activités; livres d'images; livres imprimés; livres de musique imprimés; livres de recettes culinaires; porte-livres [articles de papeterie]; papeterie; articles de papeterie; enveloppes [papeterie]; feuilles [papeterie]; blocs [papeterie]; articles de papeterie de bureau; articles de papeterie imprimés; cartons à dessin [articles de papeterie]; classeurs [articles de papeterie]; faire-part [papeterie]; protège-documents [articles de papeterie]; agendas; agendas annuels; agendas de bureau; agendas de poche; agendas mensuels; agendas personnels; stylos; porte-stylos; supports pour stylos; boîtes à crayons ou stylos; carnets; carnets à croquis; carnets à spirales; carnets à dessin; carnets d'adresses; carnets d'anniversaires; carnets de rendez-vous; carnets de reporter; carnets de voyage; carnets en papier; couvertures pour carnets; carnets de bord [marine]; carnets de numéros de téléphone ;
Sacs; sacs à bandoulière; sacs à dos; sacs à livres; sacs à main; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs à souvenirs; sacs à tricot; sacs banane; sacs d'écoliers; sacs de coursier; sacs de gymnastique; sacs de plage; sacs de soirée; sacs de sport; sacs de transport; sacs de travail; sacs de voyage; sacs marins; sacs pochettes; bagages et sacs de transport; petites pochettes [sacs à main]; petits sacs à main ;
Vêtements; bodies [vêtements]; bandeaux [vêtements]; ceintures pour vêtements; gabardines [vêtements]; fichus [vêtements]; hauts [vêtements]; langes [vêtements]; sous-vêtements; tabliers [vêtements]; vêtements de plage; vêtements de pluie; vêtements de soirée; vêtements de nuit; vêtements d'intérieur; vêtements en cuir; vêtements en soie; dessous [sous-vêtements]; chaussures; bottes et chaussures; chaussures décontractées; chaussures de course; chaussures de plage; chaussures de pluie; chaussures, autres que de sport; chaussures à usage professionnel.
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