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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929
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NAPOLEON
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NAPOLEON
NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1563860
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
NAPOLEON de NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929

Présentation de la marque NAPOLEON

Déposée le 6 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929 domicilié(e) 94, rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 031 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque NAPOLEON est expirée depuis le 6 décembre 1999.

NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929 a également déposé les autres marques suivantes : NAPOLEON , NAPOLEON , BONAPARTE , B BONAPARTE


NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929, Société à Responsabilité Limitée - 94, rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France - SIREN 712031541


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement avec limitation le 6 décembre 1999 n°2158715 - Publication au BOPI 1999-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 15 avril 2004 - Changement d'adresse n°390838 - Publication au BOPI 2004-04-15

Renouvellement avec limitation le 18 novembre 2009 n°2423174 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 25 janvier 2010 - Changement de nature juridique n°514386 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 13 février 2019 - Renonciation totale n°749862 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des eaux de vie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.