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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929
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NAPOLEON
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NAPOLEON
NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1525217
Date de dépôt :
19/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NAPOLEON

Déposée le 19 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929 domicilié(e) 94, rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 031 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque NAPOLEON est expirée depuis le 19 avril 1999.

NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929 a également déposé les autres marques suivantes : NAPOLEON , BONAPARTE , NAPOLEON , B BONAPARTE


NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929, Société à Responsabilité Limitée - 94, rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France - SIREN 712031541


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2140782 - Publication au BOPI 2009-03-13

Renouvellement sans limitation n°2140782 - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 15 avril 2004 - Changement d'adresse n°390839 - Publication au BOPI 2004-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401324 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502356 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 13 février 2019 - Renonciation totale n°749861 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Vins, cidres, bières, alcools, liqueurs et spiritueux divers, limonades, sirops, eaux gazeuses et toutes boissons non alcooliques à l'exclusion de tous vins contenant du gaz carbonique, notamment vins de champagne, mousseux, pétillants, perlants et analogues

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.