NICOLAS NAPOLEON
Présentation de la marque NICOLAS NAPOLEON
Déposée le 14 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nicolas Napoléon & Cie – Maison Fondée en 1929 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NICOLAS NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NICOLAS NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NICOLAS NAPOLEON est expirée depuis le 14 novembre 2021.
Nicolas Napoléon & Cie – Maison Fondée en 1929 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2001 n°2207094 - Publication au BOPI 2001-10-05
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2011 n°2479738 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-15