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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nicolas Napoléon & Cie – Maison Fondée en 1929
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NICOLAS NAPOLEON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NICOLAS NAPOLEON
Nicolas Napoléon & Cie – Maison Fondée en 1929, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1709190
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2021

Présentation de la marque NICOLAS NAPOLEON

Déposée le 2 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nicolas Napoléon & Cie – Maison Fondée en 1929 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NICOLAS NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nicolas Napoléon & Cie – Maison Fondée en 1929 domicilié(e) 94 rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 031 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque NICOLAS NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NICOLAS NAPOLEON est expirée depuis le 2 décembre 2021.

Nicolas Napoléon & Cie – Maison Fondée en 1929 a également déposé les autres marques suivantes : NICOLAS NAPOLEON


Nicolas Napoléon & Cie – Maison Fondée en 1929, Société à Responsabilité Limitée - 94 rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France - SIREN 712031541


Helga PERNEZ - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2000 n°2210029 - Publication au BOPI 2000-11-26

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2011 n°2479739 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-15

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs à l'exception de tous vins contenant du gaz carbonique, notamment vins de champagne, mousseux, pétillants, perlants et analogues

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.